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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND
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TRANCHAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCHAND
TRANCHAND SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4064733
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2024
TRANCHAND de TRANCHAND

Présentation de la marque TRANCHAND

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 434 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANCHAND, SAS, Mlle Audrey GIANOTTI domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France.

La marque TRANCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 10 14 17 18 21 25 26 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCHAND est expirée depuis le 30 janvier 2024.

TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : PSA24 , PSA208 , REN10 , PSA20 , PSA207 , PSA21 , REN13 , PSA23 , PSA307


TRANCHAND SAS, SAS - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France - SIREN 300434446


TRANCHAND, SAS, Mlle Audrey GIANOTTI - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; machines à coudre, à tricoter ;

Articles orthopédiques ;

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Installation, entretien et réparation de machines.